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Agissons, jetons moins, Syndicat Mixte du Val de Loir

Délibérations

Délibérations 2026

PV du comité du 02.12.2025

Tableau des délibérations – comité du 10.02.26

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Délibérations 2025

PV du comité du 30.09.2025

Tableau des délibérations – comité du 02.12.25

 
 
 
 
 

2025-30 Règlement du service

– Règlement du service 2026 –

2025-31 Tarification pour l’apport de déchets non produits par des ménages en déchèterie et pour les propriétaires de terrains nus

2025-32 Tarification 2026 pour les non assujettis à la TEOM

2025-33 Participation suivi décharge Aubigné-Racan des communes de St-Biez-en-Belin, Ecommoy,  la Fontaine-St-Martin, Cérans-Foulletourte et Oizé

2025-34 Inventaire 2025 des colonnes d’apport volontaire

2025-35 Règlement intérieur des déchèteries

– Règlement Intérieur des déchèteries 2026 –

 
 
 
 
 

PV du comité du 24.06.2025

Tableau des délibérations – Comité du 30.09.2025

2025-19 Autorisation de signer un devis supérieur à 40 000€ HT et inférieur à 100 000€ HT – Travaux déchèterie de Oizé

2025-20 Procédure d’expropriation

2025-21 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation

2025-22 Mandat au centre de gestion de la Sarthe – Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents

2025-23 : exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux

2025-24 Convention accès déchèterie CC Val de Sarthe

PV du comité du 18.03.2025

Tableau des délibérations – Comité du 24.06.2025

2025-25 Rapport annuel 2024 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Rapport annuel 2024 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

2025-16 Contrat relatif à l’organisation et au soutien de la collecte séparée des articles de bricolage et de jardinage

2025-17 Autorisation de lancement de procédure – marché de collecte

2025-18 Convention d’occupation précaire – déchèterie de Oizé

PV du comité du 25.02.2025

Tableau des délibérations – Comité du 18.03.2025

2025-07 Validation du tableau des emplois et de l’effectif

2025-08 Définition du montant des participations 2025 pour les collectivités adhérentes

2025-09 Autorisation de déposer un dossier de demande dérogatoire concernant la collecte des ordures ménagères résiduelles

2025-10 Vote du compte financier unique 2024

2025-11 Affectation du résultat 2024

2025-12 Adoption du budget 2025

2025-13 Contrat relatif à la prise en charge des articles d bricolage du type – outillage du peintre – avec l’eco-organisme ECODDS

2025-14 Contrat-type pour la gestion des déchets pneumatiques

PV du comité du 03.12.2024

Tableau des délibérations – Comité du 25.02.2025

2025-01 Rapport d’orientation budgétaire 2025

2025-02 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

2025-03 Signature du contrat type collecte sélective 2025-2029

2025-04  Signature des contrats de reprise des PET et PE-PP issus du centre de tri de la SPL Tri Val de Loir(e) 

2025-05 Convention de prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs collectés dans le cadre du service public de la gestion des déchets 

2025-06 Délégations de pouvoir au Président – Modification N°1

Délibérations 2024

PV 01.10.2024

Tableau des délibérations – comité du 03.12.24

2024-33 Autorisation d’ouverture de crédit d’investissement 2025

2024-34 Admission en non-valeur et abandon de créances

2024-35 Demande de subvention DETR

2024-36 Règlement du service

2024-37 Tarification pour l’apport de déchets non produits par des ménages en déchèterie et pour les propriétaires de terrains nus

2024-38 Horaires d’ouverture des déchèteries

2024-39 Tarification 2025 du prix au litre des OM pour les non assujettis à la TEOM

2024-40 Participation suivi décharge Aubigné-Racan

2024-41 Inventaire 2024 des colonnes d’apport volontaire

2024-42 Règlement intérieur des déchèteries

Règlement Intérieur des déchèteries 2025

2024-43 Refacturation des coûts de transport à la SPL dans le cadre des visites

2024-44 Autorisation de lancement de procédure – Bacs

2024-45 Autorisation de lancement de procédure – Déchets verts

2024-46 Autorisation de lancement de procédure – Déchèteries

2024-47 Autorisation de lancement de procédure – PAV

PV du comité du 25.06.2024

Liste des délibérations du 01.10.2024

2024-27 Adhésion à l’association Amorce
 
2024-28 Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG
 
 
 
 

PV du comité du 28.05.2024

Liste des délibérations du 25.06.2024

2024-24 Rapport annuel 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
 
 
 

PV du comité du 19.03.2024

Liste des délibérations du 28.05.2024

2024-15 Tarification pour l’apport de déchets non produits par des ménages en déchèterie et pour les propriétaires de terrains nus à compter du 01.07.2024
 
2024-16 Règlement intérieur des déchèteries
 
2024-17 Abrogation de la délibération 2022-32 du 11.10.2022
 
2024-18 Convention de mise à disposition du broyeur pour les communes
 
2024-19 Convention pour l’accès à la déchèterie de Oizé aux communes extérieures
 
2024-20 Contrat de reprise aluminium T1 2024
 
2024-21 RIFSEEP – Modification du tableau de la classification des emplois et des plafonds
 
2024-22 Modification du tableau des emplois et de l’effectif
 
2024-23 Lieu des réunions du comité syndical

PV du comité du 20.02.2024

Tableau des délibérations – Comité du 19.03.2024

2024-07 Approbation du compte de gestion 2023

2024-08  Adoption du compte administratif 2023

2024-09 Affectation du résultat 2023

2024-10 Adoption du budget 2024

2024-11 Définition du montant des participations 2024 des collectivités adhérentes

2024-12 Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

2024-13 Modification des statuts du Syndicat Mixte du Val de Loir

2024-14 Contrat type reprise filière verre 2024-2029

PV du comité du 05.12.2023

Tableau des délibérations – Comité du 20.02.2024

2024-01 Rapport d’orientation budgétaire 2024

2024-02 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

2024-03 Modification du tableau des emplois et de l’effectif

2024-04  Signature des contrats de reprise des valorisables issus du centre de tri de la SPL

 

Horaires des bureaux

Lundi et Vendredi : 9h – 12h / 14h – 17h
Mardi et Jeudi : 9h – 12h / fermé l’après-midi
Mercredi : accueil téléphonique uniquement
(9h – 12h / 14h – 17h)

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consultation publique

Du 02 au 23 Février 2026

Projet de dérogation temporaire à l'obligation de collecte hebdomadaire des ordures ménagères résiduelles sur les communes de Montval-sur-Loir, Luceau, Le Lude et Mayet

 

ascension : service déchets modifié

  • collectes des jeudis et vendredis décalées au lendemain 
  • déchèteries fermées uniquement le 29 Mai
  • Bureaux du Syndicat fermés les 29 et 30 Mai